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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTV PROD
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FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT
FTV PROD, SARL

Numéro de dépôt :
3799046
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT de FTV PROD

Présentation de la marque FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT

Déposée le 19 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTV PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTV PROD domicilié(e) 226 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 679 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FTV PROD domicilié(e) 226 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France.

La marque FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT est expirée depuis le 19 janvier 2021.

FTV PROD a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS DE MANDY , Miss Perle , Lou Farati , Les Tours de Pondriol , Hadès , LE COMPTOIR DES PIERRES DOREES , FREDERIC THIOLET VINS , Les Hautes Forges , Font Roch , Les Artisans Goustiers


FTV PROD, SARL - 226 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 519679799


FTV PROD - 226 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé = l'ensemble de ces produits étant élaborés par un artisan ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool = l'ensemble de ces produits étant élaborés par un artisan ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques = l'ensemble de ces produits étant élaborés par un artisan.